Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTARIUM
Monsieur Marc DUBOIS

Numéro de dépôt :
1322386
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/1995

Présentation de la marque SECTARIUM

Déposée le 3 septembre 1985 par monsieur Marc DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECTARIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc DUBOIS domicilié(e) 42, rue Buisson, 42530 SAINT GENEST LERPT (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque SECTARIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTARIUM est expirée depuis le 3 septembre 1995.

Marc DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : Siiimple , IMD Line , DINLOW , PRO INVEST PLUS , FITOUR PLUS , Man@Town , Synergie-Line


Monsieur Marc DUBOIS - 42, rue Buisson, 42530 SAINT GENEST LERPT (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Des serres d'intérieur pour fleurs et plantes. Des serres d'intérieur pour fleurs et palntes combinées ou non avec des meubles meublants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.